BON SAUCIER
Présentation de la marque BON SAUCIER
Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par ANEPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON SAUCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BON SAUCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON SAUCIER arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.
ANEPIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Inscription le 6 août 2019 - Rejet partiel n°765993 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-06